Conseil Municipal du 09 juin 2020




DELIBERATIONS

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-133Création des Commissions municipales et désignation des représentants du Conseil municipal auprès de ces Commissions - Délibération17/06/2020
Ville-2020-134Conditions de dépôt des listes en vue de l'élection des membres de la Commission d'appel d'offres et la commission de concession - Délibération17/06/2020
Ville-2020-135Election des membres de la commission d'appel d'offres et de la commission de concession - Délibération17/06/2020
Ville-2020-136Désignation des délégués du Conseil municipal auprès de la Commission communale des impôts directs - Délibération17/06/2020
Ville-2020-137Composition de la Commission communale pour l'accessibilité - Délibération17/06/2020
Ville-2020-138Désignation des représentants du Conseil municipal auprès du Syndicat mixte pour la géothermie de Chelles - Délibération17/06/2020
Ville-2020-139Désignation des représentants du Conseil municipal auprès de l'Association SYNCOM - Délibération17/06/2020
Ville-2020-140Désignation des représentants du Conseil municipal auprès du Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France - Délibération17/06/2020
Ville-2020-141Désignation des représentants du Conseil municipal auprès du Syndicat mixte de vidéocommunication de l'Est parisien - Délibération17/06/2020
Ville-2020-142Désignation d'un délégué du Conseil municipal auprès de la Commission locale de l'eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux Marne confluence - Délibération17/06/2020
Ville-2020-143Désignation d'un délégué du Conseil municipal auprès du Conseil de surveillance du Groupe hospitalier intercommunal Le Raincy - Montfermeil - Délibération17/06/2020
Ville-2020-144Election des représentants du Conseil municipal auprès du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale - Délibération17/06/2020
Ville-2020-145Désignation des délégués du Conseil municipal auprès de la Caisse des écoles - Délibération17/06/2020
Ville-2020-146Désignation du correspondant défense - Délibération17/06/2020
Ville-2020-147Désignation d'un délégué du Conseil municipal auprès du Comité stratégique de la Société du Grand Paris - Délibération17/06/2020
Ville-2020-148Désignation d'un délégué du Conseil municipal auprès du Comité de pilotage relatif au Contrat de développement territorial du Grand Paris - Délibération17/06/2020
Ville-2020-149Désignation des délégués du Conseil municipal auprès de la Société publique locale d'aménagement d'intérêt national (SPLAIN) Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Délibération17/06/2020
Ville-2020-150Désignation des délégués du Conseil municipal auprès de la Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) MC Habitat - Délibération17/06/2020
Ville-2020-151Désignation des représentants du Conseil municipal à l'Assemblée générale de l'Agence France Locale - Société Territoriale - Délibération17/06/2020
Ville-2020-152Désignation d'un délégué du Conseil municipal auprès de l'Assemblée générale du groupement d'intérêt public ID 77 du Département de Seine-et-Marne - Délibération17/06/2020
Ville-2020-153Désignation des délégués du Conseil municipal auprès de l'Association Solidaire et Culturelle du Personnel - Délibération17/06/2020
Ville-2020-154Désignation des délégués du Conseil municipal auprès de l'Association des Maires des Communes riveraines de la Marne et de ses affluents pour la défense contre les inondations (CORIMA) - Délibération17/06/2020
Ville-2020-155Désignation d'un représentant du Conseil municipal auprès de l'Association Intercommunale pour la Protection de l'Environnement de l'Est Francilien - Délibération17/06/2020
Ville-2020-156Désignation des représentants du Conseil municipal auprès de l'Association du Théâtre de Chelles - Délibération17/06/2020
Ville-2020-157Désignation des délégués du Conseil municipal auprès du Comité de Jumelage Chelles-Lindau Villes Européennes Jumelées - Délibération17/06/2020
Ville-2020-158Désignation des délégués du Conseil municipal auprès de l'Association ' La joie de vivre ' - Délibération17/06/2020

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-159Formation des élus - Délibération17/06/2020
Ville-2020-160Indemnités des élus - Délibération - Annexe17/06/2020
Ville-2020-161Fixation du nombre de collaborateurs de cabinet et détermination de l'enveloppe budgétaire - Délibération17/06/2020

47 - Délégations du Conseil Municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-162Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe17/06/2020
Ville-2020-163Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe17/06/2020